Groupe Nuxos
Fonds documentaires et intelligence artificielle

Vos fonds documentaires, préparés pour l’IA à vos conditions

Nuxos AI travaille pour les éditeurs et les organisations qui possèdent des textes. Nous établissons ce que vous détenez, nous publions votre position vis-à-vis des usages de l’IA sous une forme que les machines lisent, nous transformons vos fichiers en données structurées et, si vous le souhaitez, nous organisons leur consultation ou leur licence. Chaque prestation fait l’objet d’un devis.

Une activité de Nuxos Publishing Technologies, qui fabrique depuis 2009 les outils de vente et de distribution de plus de cent éditeurs et libraires.

Le document confié

Vingt mille lieues sous les mers · Première partie

I. Un écueil fuyant

L’année 1866 fut marquée par un événement bizarre, un phénomène inexpliqué et inexplicable que personne n’a sans doute oublié. Sans parler des rumeurs qui agitaient les populations des ports et surexcitaient l’esprit public à l’intérieur des continents, les gens de mer furent particulièrement émus.

Le paquet net

Œuvre
Vingt mille lieues sous les mers, Jules Verne
Droits
Domaine public (auteur mort en 1905) · usages : tous
Bloc 1
titre de chapitre · « I. Un écueil fuyant »
Bloc 2
paragraphe · 2 phrases · provenance : première partie, chapitre I
Empreinte
sha-256 · 1a9d8731c60a9c11…
Enrichi
résumé et mots-clés, rangés à côté du texte
Un extrait du domaine public, traité comme le serait un document de votre fonds. Le texte est conservé tel quel ; la structure, les droits, la provenance et l’empreinte sont ajoutés à côté.

Trois prestations, vendues séparément

Chacune se commande seule. La protection précède en général les deux autres, parce que les droits qu’elle établit servent de référence à la transformation et aux contrats d’exploitation.

Les cinq étapes

De l’inventaire des droits aux relevés de royalties. Le pack Protection couvre l’étape 1, la transformation l’étape 2, l’exploitation les étapes 3 à 5.

Étape 1

Protéger

Droits inventoriés, politique IA publiée, réserve lisible par les machines.

Étape 2

Transformer

Chaque fichier devient un paquet net, texte conservé, structure et droits ajoutés.

Étape 3

Organiser

Des corpus composés d’après les droits, avec une liste datée de leur contenu.

Étape 4

Exploiter

Consultation interne, applications, accès des assistants IA autorisés.

Étape 5

Rémunérer

Licences comptées, royalties prévues au contrat, relevés par document.

Pourquoi la question se pose maintenant

Les modèles d’intelligence artificielle du marché ont été entraînés sur de grandes quantités de textes publiés, le plus souvent sans accord avec leurs ayants droit, et ils en restituent des passages dans leurs réponses. Depuis quelques années, des accords de licence se signent entre producteurs de contenus et acteurs de l’IA, dans la presse, les agences et l’édition.

Le droit a suivi. L’article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle permet de réserver ses droits contre la fouille de textes et de données, à condition de le dire sous une forme que les machines lisent. Le règlement européen sur l’IA impose depuis août 2025 aux fournisseurs de modèles à usage général une politique de respect du droit d’auteur et un résumé public des contenus d’entraînement.

Un producteur qui a inventorié ses droits, publié sa réserve et préparé ses données peut négocier une licence, en fixer le périmètre et en vérifier l’exécution. C’est ce travail que nous faisons.

Ce qui distingue nos corpus

Chaque document d’un corpus Nuxos AI est relié à une fiche de droits, qui dit qui l’a confié, qui le possède et ce que le contrat autorise. Chaque corpus est livré avec la liste datée de ce qu’il contient. Chaque usage est rattaché aux documents servis, jusqu’au relevé de royalties.

Des données préparées sans droits ne se vendent pas ; des droits sans données préparées ne s’exploitent pas. Nous livrons les deux ensemble.

Trois clauses de nos contrats

L’autorisation écrite d’abord

Nous traitons un document après l’accord écrit du détenteur des droits. Un document aux droits incomplets est conservé en sécurité, sans traitement ni diffusion, jusqu’à régularisation.

Des accès à des corpus, sans remise des fichiers

Les tiers reçoivent un accès à un corpus, authentifié et compté. Les fichiers restent chez vous et sur nos serveurs.

Le texte reste le texte

Nous extrayons et nous structurons ; nous ne reformulons pas. Les résumés et les mots-clés sont des champs séparés, vérifiés par une personne de l’équipe.

Lire les sept engagements

Pour qui nous travaillons

Maisons d’édition

Catalogues, fonds et nouveautés. Droits établis titre par titre, politique IA publiée jusque dans les livres, données prêtes pour les canaux de vente et pour les licences.

Organismes de formation

Référentiels, supports de cours et banques d’exercices transformés en une base interrogeable par les formateurs, et en applications de formation.

Think tanks et institutions

Rapports, études, actes et archives rendus consultables, avec des réponses qui citent leurs sources, en interne ou sous licence.

Entreprises

Procédures, documentation métier et contrats réunis en une base interne interrogeable, dont la fiche de droits de chaque document décide de la diffusion.

Ce que nous faisons pour chaque profil

Les questions que posent les producteurs de contenus

Que fait Nuxos AI, en pratique ?

Nuxos AI prépare les fonds documentaires des éditeurs et des organisations pour les usages de l’intelligence artificielle. Trois prestations, vendues séparément et sur devis. La protection établit ce que vous détenez et publie votre position vis-à-vis de l’IA sous une forme que les machines lisent. La transformation convertit vos fichiers en documents structurés, avec leurs métadonnées, leurs droits et leur provenance. L’exploitation organise la consultation de ces documents, en interne ou sous licence, avec un relevé de chaque usage.

Vendez-vous nos fichiers à des acteurs de l’IA ?

Non. Les fichiers restent chez vous et sur nos serveurs. Les tiers qui souscrivent une licence reçoivent un accès à un corpus, pour l’interroger ou pour y brancher leurs applications, et chaque accès est authentifié et compté. L’accès au texte intégral et l’entraînement de modèles figurent dans la licence seulement si votre contrat les autorise.

Une IA va-t-elle réécrire ou modifier nos textes ?

Non. La transformation extrait le texte et le structure en blocs, titres, paragraphes, tableaux et notes, sans le reformuler. Les résumés, mots-clés, classifications et descriptions d’images que nous produisons sont rangés à côté du texte, dans des champs distincts, et vérifiés par une personne de l’équipe sur des échantillons.

Comment les producteurs de contenus sont-ils rémunérés ?

Chaque prestation fait l’objet d’un devis. Lorsqu’un corpus est exploité par un tiers sous licence, le contrat prévoit des royalties, et vous recevez des relevés qui indiquent quels documents ont servi, pour quels usages et pour quels montants.

Peut-on s’opposer à l’utilisation de nos contenus par les IA ?

Oui, en droit français. L’article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle permet de réserver ses droits contre la fouille de textes et de données, à condition d’exprimer cette réserve sous une forme lisible par les machines. Depuis août 2025, le règlement européen sur l’IA impose aux fournisseurs de modèles à usage général de respecter ces réserves. Le pack Protection met cette réserve en place, sur votre site, dans vos métadonnées et dans vos livres, et notifie votre position aux acteurs de l’IA.

Où sont hébergées nos données ?

En France, chez un hébergeur professionnel, avec chiffrement, séparation des clients, journalisation des opérations sensibles et sauvegardes testées. Nos fournisseurs d’IA s’engagent par contrat à ne pas entraîner leurs modèles sur vos contenus.

Combien cela coûte-t-il, et en combien de temps ?

Chaque prestation est chiffrée sur devis, d’après la taille du fonds, l’état des fichiers et les livrables attendus. Le devis indique le calendrier. Nous ne publions pas de grille sur ce site ; écrivez-nous avec la nature de vos documents et leur nombre, vous recevez une proposition.

Par où commencer ?

Par le pack Protection, qui inventorie vos droits et publie votre politique IA. Il sert ensuite de référence à la transformation et aux contrats d’exploitation. Pour un fonds dont les droits sont déjà établis, la transformation peut commencer directement, sur un échantillon de documents.

Décrivez votre fonds en quelques lignes

Nature des documents, nombre de titres, état des fichiers, questions de droits. Nous vous répondons avec la première étape utile et son devis.