Groupe Nuxos
Nos engagements

Sept règles, appliquées sans exception

La confiance ne se déclare pas, elle se construit, par des règles simples, vérifiables et appliquées avant toute autre considération. Voici les nôtres.

Les sept règles

Ce à quoi nous nous engageons, par écrit

01

L'autorisation écrite précède toute action

« Nous ne faisons que ce que nous avons le droit de faire ; sinon, nous ne le faisons pas. » Un document dont les droits sont incomplets est conservé en sécurité, jamais traité, jamais montré, jamais exploité, jusqu'à régularisation.

02

Jamais de contenu brut revendu

Nous ne remettons jamais vos fichiers à des tiers : uniquement des accès gouvernés à des données nettes, organisées en corpus, chaque usage étant authentifié, vérifié et compté.

03

Le texte original n'est jamais réécrit par une IA

Transformer, c'est extraire fidèlement et structurer. Les enrichissements (résumés, mots-clés, descriptions) sont produits à côté du contenu, jamais à sa place, et vérifiés par des humains.

04

Jamais de copie de contenus de tiers

Nous ne traitons que les contenus confiés par leurs détenteurs de droits, le domaine public dont le statut est prouvé, et des références. Jamais d'aspiration de bases professionnelles, de presse ou de sites tiers.

05

Le système prépare, l'humain décide

L'automatisation propose et documente ; les décisions qui engagent (commerciales, tarifaires, juridiques) restent humaines, chez vous comme chez nous.

06

Chaque usage est tracé, chaque exploitation rémunérée

Un chemin de preuve complet relie chaque consultation aux documents servis, et chaque exploitation auprès de tiers aux royalties prévues à votre contrat, détaillées dans vos relevés.

07

Souveraineté et sécurité par conception

Hébergement en France, chiffrement, séparation stricte des clients, journalisation des opérations sensibles, sauvegardes testées, retrait immédiat sur décision du détenteur des droits, et interdiction contractuelle pour nos fournisseurs d'IA d'entraîner leurs modèles sur vos contenus.

Conformité : le dispositif est conçu pour respecter le RGPD (les traitements de données personnelles font l'objet de contrats de sous-traitance dédiés) et le cadre du droit d'auteur français et européen, y compris l'article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle sur la fouille de textes et de données et les obligations de transparence du règlement européen sur l'IA.

Des questions sur nos règles ?

Nous y répondons volontiers, par écrit et précisément. C'est aussi cela, la confiance.

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